Municipalite de Saint-Urbain

Corporation municipale de la
paroisse de saint-urbain
 

Séances du conseil

Les procès-verbaux des votes et délibérations du conseil sont dressés et transcrits dans un livre tenu à cette fin par le greffier de la municipalité et ils sont accessibles à toute personne qui désire les examiner après avoir été approuvés par le conseil à la séance suivante.

 

Le livre des procès-verbaux représente la version officielle des résolutions adoptées par le conseil et est disponible en consultation sur place, à l’hôtel de ville, sur les heures de bureau. La présente section du site fournit une version numérique de ces procès-verbaux à titre informatif seulement : en cas de divergences entre les versions, l’original prévaut en tout temps.

Calendrier des séances 2024

 

Cliquez sur les mots pour ouvrir les documents.


 

Séance ordinaire du lundi, le 9 septembre 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du mardi, le 27 août 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du lundi, le 12 août 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du lundi, le 8 juilet 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du lundi, le 10 juin 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du lundi, le 13 mai 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du lundi, le 8 avril 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du lundi, le 11 mars 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du lundi, le 12 février 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance extraordinaire du mardi, le 16 janvier 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 15 janvier 2024 

Ordre du jour

Procès-verbal


    

Séance ordinaire du Lundi, le 11 décembre 2023 

Ordre du jour 

Procès-verbal 

Ordre du jour Budget

Budget


  

Séance ordinaire du Lundi, le 13 novembre 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


   

Séance extraordinaire du mardi, le 7 novembre 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Mardi, le 10 octobre 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 11 septembre 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du lundi, le 28 août 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 14 août 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 10 juillet 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 12 juin 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal

 

  

Séance ordinaire du Lundi, le 8 mai 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal

 

  

Séance ordinaire du Mardi, le 11 avril 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 13 mars 2023

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 13 février 2023 

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 9 janvier 2023

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 12 décembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal

Budget 2023

 


 

Séance ordinaire du Lundi, le 14 novembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du mardi, le 8 novembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Mardi, le 11 octobre 2022

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 12 septembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du mardi, le 6 septembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du mardi, le 23 août 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 8 août 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 11 juillet 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 13 juin 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du mardi, le 7 juin 2022

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du mercredi, le 1er juin 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 9 mai 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du Lundi, le 11 avril 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal

 


Séance extraordinaire du mardi, 5 avril 2022

Ordre du jour

Procès-Verbal


  

Séance extraordinaire du mercredi 23 mars 2022

Ordre du jour

Procès-Verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 14 mars 2022

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance extraordinaire du mardi, le 8 mars 2022

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 14 février 2022

Ordre du jour

Vidéo de la séance du conseil

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du vendredi, le 21 janvier 2022

Ordre du jour

Procès-verbal

Annexe A règlement 366


  

Séance ordinaire du Lundi, le 10 janvier 2022

Ordre du jour

Vidéo de la séance du conseil

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du budget du 13 Décembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 13 Décembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Procès-verbal de correction du 24 novembre 2021

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 15 Novembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 4 Octobre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 13 septembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du 11 août 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 9 août 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Procès-verbal de correction du 4 août 2021

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du 3 août 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 12 juillet 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 28 juin 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 14 juin 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 8 juin 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 19 mai 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 10 mai 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-05-10

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 12 avril 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-04-12

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 31 mars 2021

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2021-03-31

Procès-verbal 


 

Procès-verbal de correction du 11 mars 2021

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 8 mars 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-03-08

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 8 février 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-02-08

Procès-verbal 


  

Séance extraordinaire du 2 février 2021

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2021-02-02

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 11 janvier 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-01-11

Télécharger le procès-verbal du 11 janvier 2021

 


  

Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 pour l'adoption du budget 2021

Ordre du jour Assemblée extraordinaire / Budget 2020-12-14

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 14 décembre 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-12-14

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 9 novembre 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-11

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 13 octobre 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-10-13

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance extraordinaire du conseil du 25 septembre 2020

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2020-09-25

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 8 juin 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-06-08

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance extraordinaire du 2 juin 2020

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2020-06-04

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance extraordinaire du 19 mai 2020

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2020-05-19

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance du conseil du 11 mai 2020 

Ordre du jour

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)

 

Type Date