Municipalite de Saint-Urbain

Corporation municipale de la
paroisse de saint-urbain
 

Séances du conseil

Les procès-verbaux des votes et délibérations du conseil sont dressés et transcrits dans un livre tenu à cette fin par le greffier de la municipalité et ils sont accessibles à toute personne qui désire les examiner après avoir été approuvés par le conseil à la séance suivante.

 

Le livre des procès-verbaux représente la version officielle des résolutions adoptées par le conseil et est disponible en consultation sur place, à l’hôtel de ville, sur les heures de bureau. La présente section du site fournit une version numérique de ces procès-verbaux à titre informatif seulement : en cas de divergences entre les versions, l’original prévaut en tout temps.

 

Cliquez sur les mots pour ouvrir les documents.


  

Séance ordinaire du Lundi, le 12 décembre 2022 (à venir)

Ordre du jour (à venir)

Procès-verbal (à venir)


 

Séance ordinaire du Lundi, le 14 novembre 2022 (à venir)

Ordre du jour (à venir)

Procès-verbal (à venir)


 

Séance ordinaire du Mardi, le 11 octobre 2022 (à venir)

Ordre du jour (à venir)

Procès-verbal (à venir)


 

Séance ordinaire du Lundi, le 12 septembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du mardi, le 6 septembre 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du mardi, le 23 août 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 8 août 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 11 juillet 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 13 juin 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du mardi, le 7 juin 2022

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du mercredi, le 1er juin 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 9 mai 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du Lundi, le 11 avril 2022 

Ordre du jour

Procès-verbal

 


Séance extraordinaire du mardi, 5 avril 2022

Ordre du jour

Procès-Verbal


  

Séance extraordinaire du mercredi 23 mars 2022

Ordre du jour

Procès-Verbal


 

Séance ordinaire du Lundi, le 14 mars 2022

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance extraordinaire du mardi, le 8 mars 2022

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Séance ordinaire du Lundi, le 14 février 2022

Ordre du jour

Vidéo de la séance du conseil

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du vendredi, le 21 janvier 2022

Ordre du jour

Procès-verbal

Annexe A règlement 366


  

Séance ordinaire du Lundi, le 10 janvier 2022

Ordre du jour

Vidéo de la séance du conseil

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du budget du 13 Décembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 13 Décembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Procès-verbal de correction du 24 novembre 2021

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 15 Novembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 4 Octobre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 13 septembre 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du 11 août 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 9 août 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


  

Procès-verbal de correction du 4 août 2021

Procès-verbal


 

Séance extraordinaire du 3 août 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 12 juillet 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 28 juin 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 14 juin 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 8 juin 2021

Ordre du jour

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 19 mai 2021

Ordre du jour

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 10 mai 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-05-10

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 12 avril 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-04-12

Procès-verbal 


 

Séance extraordinaire du 31 mars 2021

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2021-03-31

Procès-verbal 


 

Procès-verbal de correction du 11 mars 2021

Procès-verbal


 

Séance ordinaire du 8 mars 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-03-08

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 8 février 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-02-08

Procès-verbal 


  

Séance extraordinaire du 2 février 2021

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2021-02-02

Procès-verbal 


 

Séance ordinaire du 11 janvier 2021

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2021-01-11

Télécharger le procès-verbal du 11 janvier 2021

 


  

Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 pour l'adoption du budget 2021

Ordre du jour Assemblée extraordinaire / Budget 2020-12-14

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 14 décembre 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-12-14

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 9 novembre 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-11

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 13 octobre 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-10-13

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance extraordinaire du conseil du 25 septembre 2020

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2020-09-25

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance ordinaire du 8 juin 2020

Ordre du jour Assemblée ordinaire 2020-06-08

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance extraordinaire du 2 juin 2020

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2020-06-04

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance extraordinaire du 19 mai 2020

Ordre du jour Assemblée extraordinaire 2020-05-19

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)


 

Séance du conseil du 11 mai 2020 

Ordre du jour

Procès-verbal (voir dans la liste ci-dessous)

 

Type Date